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- Date de création 2 juillet 2024
- Dernière mise à jour 6 décembre 2024
Règlement intérieur Campus agricole
Le règlement intérieur à pour objectifs principaux :
- D'organiser la vie collective dans le respect des principes fondamentaux du service public d'éducation, tels que la laïcité, la neutralité et l'égalité.
- De décrire l'organisation de l'enseignement et les modalités de fonctionnement de l'établissement.
- De préciser les droits et les obligations des élèves.
- D'établir les mesures disciplinaires applicables en cas de non-respect des règles.
- De définir les règles d'usage des locaux, du matériel, les horaires à respecter, ainsi que les mesures d'hygiène et de sécurité.
Ce document est élaboré par le directeur de l'établissement en collaboration avec les membres du Conseil intérieur, le Conseil des délégués élèves, et est approuvé par le Conseil d'administration. Il s'applique à tous les élèves et peut être mis à jour régulièrement pour s'adapter aux nouvelles réglementations ou aux besoins spécifiques de l'établissement.